Version PDF à imprimer : Demande d’échange de bacDemande d’échange de bac« * » indique les champs nécessaires Nous vous proposons de compléter ce formulaire en ligne ou télécharger la version imprimable disponible en cliquant sur le lien en haut à droite de cette page.Identité* Prénom Nom Adresse* Adresse postale Adresse ligne 2 Ville ZIP / Code postal E-mail Saisissez un e-mail Confirmez l’e-mail Téléphone*Nombre de personnes au foyer*Veuillez saisir un nombre entre 1 et 15.Pièce justificative (acte de naissance, acte de décès…) Déposer les fichiers ici ou Sélectionnez des fichiersTaille max. des fichiers : 16 MB.Numéro du bacJe souhaite échanger mon bac cité ci-dessus contre un bac :* 80L (1 à 3 personnes) 120L (2 personnes et +) 180L (4 personnes et +) 240L (5 personnes et +)Je m’engage à laisser le/les bacs VIDE(S)et PROPRE(S) (sans jus et/ou résidus) à cette adresse dans un endroit clos. En cas de non-respect, un forfait de nettoyage de 30 € vous sera facturé.Pour toute demande d’échange une participation de 10 € vous sera demandée (incluse dans la prochaine facturation)Remarques (Bac endommagé, autre…)RGPD*Le Syndicat de Collecte des Ordures Ménagères Est Vendéen traite vos données à caractère personnel uniquement dans le cadre de la gestion de votre dossier et ce, conformément à la Loi Informatique et Liberté (loi n°78.17 du 06/01/1978) et au Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement (UE) 2016/679 du 23/05/2018. Vos données personnelles sont conservées par le Syndicat de Collecte des Ordures Ménagères Est Vendéen le temps nécessaire à la gestion de votre dossier et selon les critères légaux en vigueur. Vous disposez de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et d’opposition des données vous concernant, dans les conditions prévues par la règlementation. Pour les faire valoir et pour plus d’informations adressez votre demande à l’adresse ci-dessus ou sur contact@scom85.fr. J’accepte la politique de confidentialité.NameCe champ n’est utilisé qu’à des fins de validation et devrait rester inchangé.Δ
